La cour d'appel réexamine les affaires déjà jugées en premier degré (1er ressort ou 1ère instance) en matière civile, commerciale, sociale ou pénale. La cour d'appel est composée uniquement de magistrats professionnels.
Activités d'information touristique. Comprend les services de réservation et d'information touristique. Y compris les offices de tourisme.
Le relais Poste commerçant est géré principalement par des commerçants dans le cadre de conventions de partenariat signées entre La Poste et des partenaires privés. Il offre une grande partie des produits et services de proximité délivrés à la population concernant le courrier et les colis. Les services financiers sont limités au retrait d'espèces (maximum 150 euros par semaine) et au paiement de mandat cash.
Le tribunal de commerce tranche, de manière générale, les litiges entre commerçants ou entre commerçants et sociétés commerciales, et ceux qui portent sur les actes de commerce. Il est composé de juges non professionnels, des commerçants bénévoles, élus pour 2 ou 4 ans par d'autres commerçants.
Le tribunal de grande instance a large compétence en matière civile. Il tranche => 1 => les litiges civils opposant des personnes privées (physiques ou morales) qui ne sont pas attribués par la loi à une autre juridiction civile => 2 => les litiges civils portant sur des sommes supérieures à 10 000 euros. Le tribunal de grande instance a aussi compétence exclusive pour de nombreuses affaires quel que soit le montant de la demande : état des personnes, famille, rectifications d'actes civils, successions, actions civiles pour diffamation ou injures, immobilier, brevets d'invention, droit des marques. Il est composé d'un ou plusieurs juges professionnels.
Le tribunal d'instance a une compétence générale pour tous les petits délits civils. Il juge toutes les affaires conflictuelles (accidents de la circulation, charges de copropriétés, dettes, malfaçons, crédits à la consommation...) où les demandes portent sur des sommes inférieures à 10 000 euros. Il juge des tutelles et statue sur les demandes d'ouverture d'un régime de protection. Il juge également les conflits non réglés par le juge de proximité. Il est composé d'un ou plusieurs juges professionnels.
La création de la DGFiP scelle la fusion de la Direction Générale des Impôts (DGI) et de la Direction Générale de la Comptabilité Publique (DGCP) au niveau national.
La création des DRFiP s’inscrit dans la démarche nationale de rapprochement des deux administrations des impôts et de la comptabilité publique dans chaque région.
La création des DDFiP s’inscrit dans la démarche nationale de rapprochement des deux administrations des impôts et de la comptabilité publique. Dans les départements, les trésoreries générales et les directions des services fiscaux ont fusionné au sein d’une direction départementale avec à leur tête un responsable unique.
Il comprend les relais et maisons de service public, les PIMMS (Points d’Information et de Médiation Multiservices) et les espaces numériques et autres précédemment différenciés ayant passé une convention avec Pôle emploi. Il s’agit de lieux partenariaux de délivrance des services de Pôle Emploi, mutualisés avec des partenaires tels les mairies, les maisons et relais de service public.
La maison de justice et du droit qui dépend du tribunal de grande instance intervient dans le domaine de la prévention et du traitement de la petite délinquance. Elle favorise le traitement amiable des conflits et organise des permanences gratuites d’information et de consultation juridique.
L'antenne de justice offre un service de proximité gratuit et confidentiel. Certaines fonctionnent comme de véritables maisons de justice et du droit, d’autres s’apparentent à des points d’accès au droit.
Emploi Economie - Finances
Châteauroux, 36, Indre, Centre-Val de Loire
Nous recherchons un Médiateur Emploi H/F : vous avez des connaissances / compétences en petit maraichage, en bricolage, un intérêt pour l'apiculture et pour l'encadrement de publics en parcours d'insertion professionnelle. Vos principales missions seront : 1. Mobiliser des publics de 16 à 25 ans en marge du marché du travail en s'appuyant sur les partenaires locaux, afin de (re)donner à ces publics à travers des activités collectives permanentes, des repères et codes liés à l'emploi indispensables pour accéder aux mesures de droit commun de la politique de l'emploi 2. Accompagner ces publics pendant 1 à 3 mois dans la réalisation d'activités collectives portant sur le bricolage, le maraichage et l'apiculture, en veillant à la bonne organisation des activités et à la bonne intégration de tous les participants 3. Utiliser les activités collectives pour renforcer le lien social entre les participants eux-mêmes et pour créer des liens avec les partenaires locaux concernés par les activités menées (restaurant solidaire, épicerie sociale, bailleurs sociaux, etc...) 4. Relayer, informer les publics sur les services et aides proposées par le Réseau Pour l'Emploi et ses partenaires,[...]
Emploi Enseignement - Formation
Nice, 60, Alpes-Maritimes, Hauts-de-France
Nous recherchons notre futur/future référent/e services aux publics ! Rejoignez-nous au sein d'Université Côte d'Azur, reconnue depuis 2016 pour son excellence scientifique et pédagogique, pour créer ensemble le modèle de l'université du 21ème siècle responsable et innovante. Vos missions : Vous déploierez la politique des services aux publics de la DiBSO : Vous participerez à la formalisation de la politique d'accueil des services aux publics Vous mettrez en œuvre les services aux publics de la bibliothèque Vous mettrez en œuvre la démarche d'amélioration et de valorisation des services Vous organiserez et encadrez l'accueil des publics : Vous garantirez le bon fonctionnement de l'accueil en présentiel et en distanciel Vous gérerez les ouvertures de la bibliothèque Vous encadrerez le travail des agents à l'accueil Vous fournirez aux correspondant.e.s communication les contenus nécessaires à la création des supports de communication Vous participerez à l'évaluation et à la promotion des services aux publics : Vous participerez à l'évaluation des services aux publics Vous veillerez à la valorisation des services aux publics auprès des usagers Vous transmettrez les informations[...]
Emploi Art - Culture - Loisirs
Valence, 26, Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes
Dédiée aux dialogues de la danse, des musiques avec les arts visuels et le cinéma, LUX Scène nationale est une maison pour les artistes et les publics. Son projet artistique et culturel se décline par l'accompagnement de la création, notamment des artistes associés, la diffusion d'une saison pluridisciplinaire d'une trentaine de spectacles chorégraphiques et musicaux, d'expositions et de films, ponctuée du festival Viva cinéma, accompagné d'actions de transmission. L'élargissement des spectateurs constitue l'objectif culturel prioritaire de LUX, mis en œuvre par le service Développement des publics (4 collaborateurs, en charge respectivement des relations publiques/médias ; de la communication ; de la programmation cinéma et des relations avec la communauté éducative ; de l'accompagnement des actions artistiques et culturelles). Au service de l'élargissement des publics et d'une bonne fréquentation des représentations, en collaboration avec la directrice, le.a chargé.e des relations aux publics et médias propose des actions visant à élargir et fidéliser de nouveaux publics ; tout en recherchant des structures partenaires pour la mise en œuvre du programme. Il.elle a pour[...]
Plante - Fleur, Balades
Sainte-Suzanne-et-Chammes 53270
Du 10/06/2025 au 13/06/2025
Lors d'une promenade dans un cadre idyllique, nous voyageons dans les odeurs, les couleurs, les textures, les sons et les goûts de la Nature. La flore locale printanière nous dévoilera ses secrets, ses usages et sa part dans l'équilibre naturel. Nous parlerons aussi d'art floral et de composition végétale. Les règles à respecter lors de la cueillette sauvage seront mise en avant pour préserver la diversité et alimenter notre bon sens. Venez équipés en fonction de la météo, la sortie sera maintenue même par temps pluvieux. Sur inscription.
Manifestation culturelle
Puyravault 85450
Le 12/06/2025
Afin de rapprocher tous les publics du livre et de la lecture, une bibliothèque s’installe dans une salle communale une fois par mois et permet à toute personne inscrite de bénéficier des services du réseau des médiathèques Sud Vendée Littoral : prêts de livres, réservations des documents…
Exposition, Patrimoine - Culture, Conférence - Débat
Bonnemazon 65130
Du 28/06/2025 au 29/06/2025
Pour cette nouvelle édition, la thématique est « terre à terre ». - Atelier pavements Création d’un petit carreau d’argile à la manière des moines bâtisseurs de l’Escaladieu. Samedi 10h et 14h30. - Durée : 1h30 - Tous publics, dès 5 ans - Visite brève et insolite sur les pavements 30 minutes pour découvrir un patrimoine caché de l’abbaye. Samedi 16h30 et dimanche 11h30. - Durée : 30 minutes - Tous publics - Visite guidée « Ressource ton abbaye » Rendez-vous pour une visite ludique dans le parcours multimédia. Pourquoi les moines se sont-ils installés dans ce lieu ? Quelles ressources ont-ils recherchées ? Un moment convivial pour comprendre la mise en valeur du site par les moines. Dimanche 14h30 et 15h30. - Durée : 1h - Tous publics - dès 7 ans.
Manifestation culturelle, Peinture, Pour enfants, Patrimoine - Culture, Manifestation culturelle, Exposition
Libourne 33500
Du 18/03/2025 au 15/06/2025
Dates : 18 mars – 15 juin 2025 Chapelle du Carmel du mardi au vendredi de 14h à 18h Public individuel en visite libre : Du mardi au vendredi de 14h à 18h Restauration du tableau en direct. Présentation des différentes recherches par l’équipe de médiation sur place ? Sans réservation, gratuit. Rencontres avec la restauratrice Sophie Jarosson : Les samedis 29/03 et 12/04 de 14h à 16h Le samedi 17/05 de 18h à 22h dansle cadre de la Nuit Européenne des Musées. Sur inscription au 05-57-55-33-44, gratuit Groupes (adultes, scolaires, périscolaires…) Visites commentées sur réservation auprès du service des publics du musée. Contact : Romain Béniguel, chargé du service des publics rbeniguel@libourne.fr / 05 57 55 57 43 / 05 57 55 33 44 Gratuit Atelier jeune public : Pattes Bleues De 14h à 16h Enfants de 7 à 12 ans Gratuit, sur inscription : 05-57-55-33-44
Emploi
Garges-lès-Gonesse, 95, Val-d'Oise, Île-de-France
Wimoov, membre du Groupe SOS, expert de la mobilité en France, a pour vocation d'accompagner les publics fragiles vers une mobilité durable, solidaire et respectueuse de l'environnement. Dans le cadre du développement de nos activités en Ile-de-France, nous recherchons un Conseiller Mobilité (F/H) pour notre plateforme du Val d'Oise (95). Description du poste Au sein d'une équipe dynamique, devenez acteur d'un projet à fort impact social ! Véritable pivot au sein de la plateforme, vous serez le garant de l'accompagnement à la mobilité des publics en parcours d'insertion - Vous réaliserez des diagnostics mobilité : passation de tests, analyse des freins et des potentiels, définition d'un plan d'action personnalisé. - Vous piloterez des accompagnements individuels et/ ou collectifs à la mobilité : recherche de solutions, mise en place et suivi de services de mobilité (pédagogiques, matériels et financiers) - Vous proposerez des parcours mobilité sur-mesure alternant accompagnements physiques, téléphoniques et numériques, en cohérence avec les accompagnements à l'emploi mis en œuvre par les partenaires - Vous permettez ainsi l'autonomie et l'accès/ le maintien dans l'emploi[...]
Emploi
Chambord, 41, Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire
Le pôle marchés publics du Domaine national de Chambord fait partie du service administratif et financier du secrétariat général de l'établissement. Il est composé d'une personne, le présent recrutement permettant d'y adjoindre un deuxième salarié. Rattaché(e) au pôle marchés publics du secrétariat général, vous aurez pour mission d'assurer la passation des marchés publics en collaboration avec la cheffe du pôle chargée des achats publics. Activités principales : Marchés publics : - Accompagner les services prescripteurs dans le cadre des actes de la commande publique afin de sécuriser leur mise en œuvre - Participer à la programmation annuelle des marchés publics - Rédiger les pièces administratives des contrats et contrôler les pièces - Suivre ou superviser des procédures de publicité, de mise en concurrence et d'attribution - Préparer les négociations prévues dans les marchés - Assurer une veille juridique Affaires juridiques : - Vérifier la qualité rédactionnelle des contrats et conventions - Assurer le suivi des contentieux et des sinistres en assurance Qualités requises : - Maitrise du droit de la commande publique, des procédures précontentieuses et du[...]
Emploi
Anzin, 59, Nord, Hauts-de-France
Wimoov, membre du Groupe SOS, expert de la mobilité en France, a pour vocation d'accompagner les publics fragiles vers une mobilité durable, solidaire et respectueuse de l'environnement. Dans le cadre du développement de nos activités en région Hauts-de-France, nous recherchons un Conseiller Mobilité (F/H) pour notre plateforme du Nord (59). Description du poste Au sein d'une équipe dynamique, devenez acteur d'un projet à fort impact social ! Véritable pivot au sein de la plateforme, vous serez le garant de l'accompagnement à la mobilité des publics en parcours d'insertion ou en fragilité de mobilité : - Vous réaliserez des diagnostics mobilité : passation de tests, analyse des freins et des potentiels, définition d'un plan d'action personnalisé. - Vous piloterez des accompagnements individuels et/ ou collectifs à la mobilité : recherche de solutions, mise en place et suivi de services de mobilité (pédagogiques, matériels et financiers) - Vous proposerez des parcours mobilité sur-mesure alternant accompagnements physiques, téléphoniques et numériques, en cohérence avec les accompagnements à l'emploi mis en œuvre par les partenaires - Vous permettez ainsi l'autonomie[...]
Emploi
Chambéry, 73, Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Wimoov, membre du Groupe SOS, expert de la mobilité en France, a pour vocation d'accompagner les publics fragiles vers une mobilité durable, solidaire et respectueuse de l'environnement. Dans le cadre du développement de nos activités en Auvergne Rhône-Alpes, nous recherchons un Conseiller Mobilité (F/H) pour nos activités dans l'Isère et l'Ain. Description du poste Au sein d'une équipe dynamique, devenez acteur d'un projet à fort impact social ! Véritable pivot au sein de la plateforme, vous serez le garant de l'accompagnement à la mobilité des publics en parcours d'insertion - Vous réaliserez des diagnostics mobilité : passation de tests, analyse des freins et des potentiels, définition d'un plan d'action personnalisé. - Vous piloterez des accompagnements individuels et/ ou collectifs à la mobilité : recherche de solutions, mise en place et suivi de services de mobilité (pédagogiques, matériels et financiers) - Vous proposerez des parcours mobilité sur-mesure alternant accompagnements physiques, téléphoniques et numériques, en cohérence avec les accompagnements à l'emploi mis en œuvre par les partenaires - Vous permettez ainsi l'autonomie et l'accès/ le maintien dans[...]
Emploi Tourisme - Loisirs
Vaucresson, 92, Hauts-de-Seine, Île-de-France
Placé sous l'autorité du Responsable de l'équipement sur lequel il est affecté, l'Animateur a pour mission d'organiser des activités (sportives, culturelles, ludiques.) et de mettre en œuvre le projet pédagogique et éducatif afin de favoriser les échanges et développer l'épanouissement, la sociabilité ou la créativité des publics auprès desquels il intervient. Ces publics peuvent être composés d'enfants, d'adolescents, d'adultes ou de séniors selon qu'il intervienne en accueil de loisirs, en milieu scolaire, en centre social, en maison de quartier ou en club séniors. Il conçoit et organise des projets en les adaptant aux publics auxquels ils sont destinés et au contexte social dans lequel il intervient. Accueil périscolaire : l'accompagnement aux devoirs Activités principales Encadrement des enfants Assurer un rôle éducatif auprès des enfants de 6 à 11 ans. Être à l'écoute des publics accueillis pour répondre au mieux à leurs besoins. Mettre en place une relation pédagogique bienveillante avec les enfants et les familles. Réalisation des devoirs Aider les enfants à faire leur devoir à travers une aide méthodologique, des temps de révision. Vérifier la bonne compréhension[...]
Emploi
Caen, 14, Calvados, Normandie
Wimoov, membre du Groupe SOS, expert de la mobilité en France, a pour vocation d'accompagner les publics fragiles vers une mobilité durable, solidaire et respectueuse de l'environnement. Dans le cadre du développement de nos activités en région Normandie, nous recherchons un Conseiller Mobilité (F/H) pour notre plateforme du Calvados et de la Manche (14/50). Description du poste Au sein d'une équipe dynamique, devenez acteur d'un projet à fort impact social ! Véritable pivot au sein de la plateforme, vous serez le garant de l'accompagnement à la mobilité des publics en parcours d'insertion ou en fragilité de mobilité : - Vous réaliserez des diagnostics mobilité : passation de tests, analyse des freins et des potentiels, définition d'un plan d'action personnalisé. - Vous piloterez des accompagnements individuels et/ ou collectifs à la mobilité : recherche de solutions, mise en place et suivi de services de mobilité (pédagogiques, matériels et financiers) - Vous proposerez des parcours mobilité sur-mesure alternant accompagnements physiques, téléphoniques et numériques, en cohérence avec les accompagnements à l'emploi mis en œuvre par les partenaires - Vous permettez[...]
Emploi Immobilier
Angoulême, 16, Charente, Nouvelle-Aquitaine
Logélia assure les missions de construction, réhabilitation et gestion de plus de 8 000 logements sociaux. Nous recherchons un(e) Chargé(e) de la commande publique afin d'intégrer le service marchés publics. Rattaché(e) à la Directrice du Développement et du Patrimoine, le (la) Chargé(e) de la commande publique procède aux achats de tout type dans le but de répondre aux besoins des différents services et contribuer à la performance des achats d'un point de vue économique, juridique et environnemental. Le (La) Chargé(e) de la commande publique gère la politique des marchés publics de l'office afin de garantir une transparence, une égalité de traitement et une liberté d'accès. MISSIONS Planification de la commande publique - Assurer l'évaluation des besoins - Apporter des solutions adaptées aux contraintes de l'office Mise en œuvre de la commande publique - Elaborer l'ensemble des documents administratifs liés à la passation et l'exécution des marchés publics en lien avec les projets (DCE, avenants, DC4, OS.) - Mettre en œuvre et suivre les procédures liées aux marchés publics - Réaliser le suivi financier des marchés - Assurer la gestion administrative des procédures[...]
Emploi Cabinets d'interim - Cabinets de recrutement - Conseil RH
Grenoble, 38, Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Nous recherchons pour l'un de nos clients, distributeur d'énergie, un Gestionnaire de marchés publics F/H. Poste à pourvoir en CDI.En tant que Gestionnaire marché publics vous intégrerez le pôle B2B et serez rattaché au service des marchés publics et appels d'offres, composé de deux personnes. Vos missions principales seront les suivantes : - Identifier et accompagner les clients Grands Comptes issus du secteur public (collectivités, établissements publics, groupements d'achats...) - Piloter en autonomie l'ensemble du processus de réponse aux appels d'offres : analyse des cahiers des charges, élaboration des offres techniques et commerciales, des fiches de synthèse... - Assurer la gestion et le suivi des accords-cadres en cours - Conseiller et accompagner les clients dans l'optimisation de leur stratégie énergétique, en valorisant les solutions internes - Fidéliser la clientèle par un suivi personnalisé et une qualité de service - Travailler en étroite collaboration avec les équipes internes (juridique, technique, marketing...) afin de garantir la pertinence et la conformité des offres - Assurer une veille active sur les marchés publics, les évolutions réglementaires[...]
Concert
CAEN 14000
Le 12/06/2025
Cargö Cult’, c’est l’occasion de mettre en lumière le travail et l’investissement des publics qui ont participé aux projets d’action culturelle et des artistes qui les ont accompagnés. Cette soirée dédiée leur permet de présenter leurs créations sur la grande scène du Cargö ! Au programme de cette édition : Projet CTEJ avec Jahen, Victor Deverre, Hada et Kipersonus (en attente de confirmation). Dans le cadre de ce projet, cinq classes de CM1-CM2 ont écrit et composé des textes sur leur avenir et le futur de la ville de Caen. De la classe au studio d’enregistrement, les enfants ont fait l’expérience du processus de création d’une pièce sonore qui sera restituée lors de la parade opératique du Millénaire de la ville de Caen. Un groupe d’adolescents de la MJC du Chemin Vert a également participé à ce projet. Sur scène, diffusion d’un documentaire France 3 sur la parade opératique. Jumelage avec le Collège Villey Desmeserets et le duo The Songwriters. Deux classes de 4e ont participé à ce projet de création musicale qui leur a permis d’en découvrir toutes les étapes, de l’écriture à la composition, l’enregistrement et la scène. Sur scène, présentation live des chansons des[...]
Musique, Concert
Caen 14000
Le 12/06/2025
Cargö Cult’, c’est l’occasion de mettre en lumière le travail et l’investissement des publics qui ont participé aux projets d’action culturelle et des artistes qui les ont accompagnés. Cette soirée dédiée leur permet de présenter leurs créations sur la grande scène du Cargö ! Au programme de cette édition : Projet CTEJ avec Jahen, Victor Deverre, Hada et Kipersonus (en attente de confirmation). Dans le cadre de ce projet, cinq classes de CM1-CM2 ont écrit et composé des textes sur leur avenir et le futur de la ville de Caen. De la classe au studio d’enregistrement, les enfants ont fait l’expérience du processus de création d’une pièce sonore qui sera restituée lors de la parade opératique du Millénaire de la ville de Caen. Un groupe d’adolescents de la MJC du Chemin Vert a également participé à ce projet. Sur scène, diffusion d’un documentaire France 3 sur la parade opératique. Jumelage avec le Collège Villey Desmeserets et le duo The Songwriters. Deux classes de 4e ont participé à ce projet de création musicale qui leur a permis d’en découvrir toutes les étapes, de l’écriture à la composition, l’enregistrement et la scène. Sur scène, présentation live des chansons des[...]
Patrimoine - Culture
Nevers 58000
Du 07/06/2025 au 27/12/2025
Chaque samedi à 15h30, zoom sur une partie des collections du musée de la Faïence et des Beaux-Arts ! Dans l’ancienne abbaye Notre-Dame, la visite est d’abord une promenade architecturale, que vous aurez aujourd’hui l’occasion de faire avec l’un ou l’une de nos guides. De la nef de l’ancienne église aux jardins du monastère, cet écrin abrite les précieuses collections de faïences et de verres émaillés, deux spécialités qui ont fait la célébrité et la prospérité de Nevers à partir de la fin du 16e siècle. Les collections de Beaux-Arts offrent, quant à elles, un panorama de la création française, du 17e au 20e siècle. Un incontournable ! RDV tous les samedis à partir du 19/04 de 15h30 à 17h. Tous publics. 10€ / 5€. Sur inscription : culture.nevers.fr.
Vie locale, Patrimoine - Culture
Nevers 58000
Du 07/06/2025 au 27/12/2025
Chaque samedi à 15h30, zoom sur une partie des collections du musée de la Faïence et des Beaux-Arts ! Dans l’ancienne abbaye Notre-Dame, la visite est d’abord une promenade architecturale, que vous aurez aujourd’hui l’occasion de faire avec l’un ou l’une de nos guides. De la nef de l’ancienne église aux jardins du monastère, cet écrin abrite les précieuses collections de faïences et de verres émaillés, deux spécialités qui ont fait la célébrité et la prospérité de Nevers à partir de la fin du 16e siècle. Les collections de Beaux-Arts offrent, quant à elles, un panorama de la création française, du 17e au 20e siècle. Un incontournable ! RDV tous les samedis à partir du 19/04 de 15h30 à 17h. Tous publics. 10€ / 5€. Sur inscription : culture.nevers.fr.